MENTIONS LÉGALES

Bienvenue sur le site de YAPAS Corp. Afin de garantir la transparence et de vous informer de manière claire sur les conditions d’utilisation de notre site, nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous.

 

​

Mentions légales:

Dénomination sociale : YAPAS Corp.

Statut juridique : Auto-entrepreneur

Siège social : Adresse disponible sur demande

Email : yapascorp@gmail.com

Directeur de la publication : Thomas MEYER, alias “Thomas ✨ YA PAS”

 

Hébergeur :

OVH SAS

Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926

2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

Conditions de vente :

    •    Les frais de livraison sont à la charge du client lors de la finalisation de la commande via Colissimo sans signature ou Colissimo point relais.

    •    Les frais de retour sont également à la charge du client.

    •    En raison de la nature périssable des biscuits, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas.

 

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site (photos, logo, textes) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.

 

Cookies et données personnelles :

Le site utilise des cookies pour le suivi des visites et le fonctionnement du panier d’achat. La collecte des données personnelles est gérée par Wix pour l’expédition des commandes et l’inscription à la newsletter.

 

Règlement des litiges :

En cas de litige, le droit français s’applique. Les parties conviennent de tenter de résoudre leurs différends à l’amiable avant de saisir les tribunaux compétents.

​

---​

​

Si vous avez la moindre question concernant nos mentions légales ou tout autre aspect de notre site, n’hésitez pas à nous contacter. Nous restons à votre disposition pour toutes vos interrogations.